Séance du Conseil Municipal du 15 avril 2021

Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire le 15 avril 2021  19h30.

Vous trouverez ci-dessous les décisions qui ont été prises :

1. Approbation du compte-rendu de la séance ordinaire du 22 mars 2021 à 19h30

2. Approbation du compte-rendu de la séance ordinaire du 22 mars 2021 à 20h30

3.01 Finances – Taxe communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)

3.02 Finances – Fixation des tarifs de la vaisselle de la salle des fêtes

3.03 Finances – Tarifs du service périscolaire de Rosenau

3.04 Finances – Tarif du service ALSH de Rosenau

3.05 Finances – Fixation des tarifs des activités ados

3.06 Finances – Provisions pour risques et charges

3.07 Finances – Admission en non-valeur

3.08 Finances – Mise en amortissement pour 10 ou 15 ans d’un crédit-relais

3.09 Finances – Vente de fleurs

4.01 Subventions aux associations – Subventions aux associations à caractère social

4.02 Subventions aux associations – Subventions aux autres organismes

5.01 Budget – Compte administratif et compte de gestion du budget communal pour 2020

5.02 Budget – Compte de gestion – budget communal – exercice 2020

5.03 Budget – Affectation des résultats 2020 au budget communal 2021

5.04 Budget – Vote du taux des contributions directes

5.05 Budget – Autorisation de programme et crédits de paiement

5.06 Budget – Approbation du budget communal pour l’exercice 2021

6.01 Personnel Communal – Décompte du temps de travail des agents publics

7.01 Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal