Fonctionnement

Les modalités de fonctionnement sont contenues dans les règlements de fonctionnement rédigés et validés par le Conseil Municipal ou la commission expressément désignée. Ils sont affichés dans les locaux et remis à chaque famille lors d’une inscription ou d’un renouvellement de dossier. Ils ne sont pas figés. Ce sont des documents qui fixent les modalités d’accueils et permettent un cadrage des différents services. Ils peuvent être modifiés ou adaptés selon les évolutions et contextes liés au secteur.

Vous pouvez télécharger ces deux documents en cliquant sur les liens ci-dessous.